TTMA
Tennis de Table Monts Artannes
Tennis de Table / Badminton
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06 87 30 58 79

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06 87 30 58 79
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REGLEMENT
Tombola organisée par l'Association TTMA
9 rue Claude Debussy
37260 MONTS
ARTICLE 1 L’association TTMA organise à son profit, une tombola dont le tirage au sort aura lieu le 27 janvier 2017 au Gymnase des Hautes Varennes à  Monts  à partir de 20 heures  pendant la galette des rois. Il sera procédé au tirage au sort des dix premiers lots gagnants lors de cette soirée, les autres lots seront tirés au sort environ 10 jours avant.
ARTICLE 2
2.1 La tombola est ouverte à toute personne physique majeure ou mineure avec accord parental.
2.2 Le participant gagne dès lors que le numéro du ticket qu'il a acheté est tiré au sort.
ARTICLE 3
 Les tickets d'une valeur de 3€ seront mis en vente par les membres de l'association et les familles.
ARTICLE 4
Les lots offerts ne peuvent donner lieu à aucune contestation ni à leur contre-valeur en argent, ni à un échange à la demande des gagnants.
 ARTICLE 5
Sur chaque ticket remis au participant lors de son achat est indiqué le nom de l'association, la date du tirage au sort, le numéro et le prix du ticket.
ARTICLE 6
6.1 Le 27 janvier 2017, jour du tirage au sort, les souches des tickets achetés seront placées dans une urne. Il sera tiré le même nombre de tickets gagnants que de lots.
6.2 Le gagnant devra présenter son ticket gagnant pour obtenir son lot. Une liste des gagnants sera mise sur le site internet du TTMA pour les lots tirés au sort avant le 27 janvier.
ARTICLE 7 
7.1 Pour les gagnants absents lors du tirage au sort, chaque membre de l’association qui aura vendu les tickets gardera les lots des gagnants 15 jours.
 7.2 Tous les lots non réclamés seront perdus pour les gagnants et remis en jeu lors d’une prochaine tombola.
Article 8 : L'association organisatrice se réserve le droit de proroger, de reporter ou d'annuler la présente tombola si des circonstances de force majeure l'exigent, sa responsabilité ne serait engagée de ce fait.
ARTICLE 9
Toute participation à la présente tombola implique l'acceptation sans réserve du présent règlement. Le règlement sera affiché au gymnase de Monts et d’Artannes ainsi que sur le site du club.
ARTICLE 10
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et à la directive européenne N°95/46 du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements des données à caractères personnels et à la libre circulation de ces données, nous informons qu’il ne sera pas constitué de fichiers des personnes qui auront participé à la tombola.
A MONTS le 16 octobre 2016. Association TTMA 9 rue Claude Debussy 37260 MONTS